Le rapport de présentation
Véritable diagnostic humain et urbanistique, il met en perspective les évolutions prévisibles et allie les orientations d’aménagement du territoire avec la prise en compte de l’environnement.
Le PLU a été adopté en conseil municipal le 23 juillet 2012, modifié par déclaration de projet le 21 septembre 2015 et le 20 juillet 2020, et modifié par modification simplifiée le 26 octobre 2020, le 22 mars 2021 et le 12 décembre 2022.
Le document complet est consultable auprès des services techniques ou téléchargeable :
- Le Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
Il fixe les objectifs et les grandes orientations du développement du territoire.
PADD PLAN (pdf – 159,04 ko)
PADD RAPPORT (pdf – 15,21 Mo) - Le plan de zonage
Il identifie, au niveau parcellaire, les secteurs sur lesquels s’appliquent les différentes règles de constructibilité.
Il comporte également les emplacements réservés qui traduisent les emprises prioritaires repérées par les organismes publics, pour la réalisation d’ouvrages publics (voirie, places, équipements…).
PLAN DE ZONAGE (pdf – 11,64 Mo) - Le règlement du PLU
Le règlement fixe les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols.
REGLEMENT PLU
- Les orientations d’aménagements et de programmation
Véritable « zoom » sur les secteurs stratégiques du développement futur de la ville, ces orientations ont pour but d’assurer leur aménagement cohérent.
Elles précisent, le cas échéant, les modalités de dessertes des secteurs, l’organisation des constructions, le gabarit et la typologie des bâtiments, le phasage des réalisations…
ORIENTATION AMENAGEMENT ET PROGRAMMATION (pdf – 10,49 Mo) - Les servitudes d’utilité publique
- Protections des monuments historiques, des infrastructures pour les canalisations de distribution des énergies, des bois.
PLAN SERVITUDES (pdf – 7,32 Mo) - Site Patrimonial Remarquable (SPR)
- Protections des monuments historiques, des infrastructures pour les canalisations de distribution des énergies, des bois.
- Éléments protégés au titre du "L 123-1-5 7°"
- La charte chromatique
INTRODUCTION (pdf – 8,17 Mo)
DIAGNOSTIC MAISONS DE VILLE (pdf – 9,02 Mo)
DIAGNOSTIC HAMEAUX ET AUTRES (pdf – 10.8 Mo)
DIAGNOSTIC MONUMENTS HISTORIQUES (pdf – 794 ko)
DIAGNOSTIC FAÇADES (pdf – 704 ko)
- HÔTEL DE VILLE
11 boulevard Verdun
01300 Belley - France - Téléphone : (+33) 4 79 42 23 00